Mentions légales

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Le site venturysgroup.com, ci-après dénommé le Site, est la propriété de la Société VENTURYS SAS, immatriculée sous le numéro 812 706 067 auprès du RCS de Tarascon, au capital de 1.000.00 €, dont le siège social est situé Chemin des Dorthes – 13 Eyragues en Provence France.
Les termes qui suivent régissent la consultation au site. La société se réserve de modifier à tout moment les présentes mentions légales.
Son numéro d’identification à la TVA est le FR30 812 706 067.
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II. INFORMATIQUE ET LIBERTES
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III. HEBERGEMENT
Le site web est hébergé par OVH, SAS au capital de 500000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045, Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Directeur de la publication : Octave KLABA
IV. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite et constitutive d’un acte de contrefaçon. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective « et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration,  » toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite  » (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Bases de données
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Marques et logos
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Liens hypertextes
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VI. EXPLOITATION DES INFORMATIONS
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VIII. LOI
Le site est soumis aux lois françaises et européennes, ainsi qu’aux présentes mentions légales.

IX. DPO
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